Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Epivalve. Les présentes conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web situé à l'adresse www.epivalve.fr, ainsi que tous les contenus, services et produits disponibles sur ou via le site.

En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, vous ne pourrez pas accéder au site.

2. Définitions

Dans les présentes conditions générales d'utilisation, les termes suivants auront les significations suivantes :

• "Epivalve", "nous", "notre" et "nos" font référence à Epivalve SAS.
• "Site" désigne le site web d'Epivalve accessible à l'adresse www.epivalve.fr.
• "Service" désigne tous les services proposés par Epivalve via le site.
• "Utilisateur", "vous" et "votre" désignent la personne qui accède au site ou qui utilise le service.
• "Contenu" désigne toutes les informations et données disponibles sur le site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, et graphiques.

3. Utilisation du Site

L'utilisation de notre site est soumise aux conditions suivantes :

• Vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir l'âge légal pour conclure un contrat dans votre juridiction.
• Vous vous engagez à utiliser le site conformément à toutes les lois et réglementations applicables.
• Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de mot de passe.
• Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du service sans autorisation expresse écrite de notre part.
• Vous vous engagez à ne pas accéder au site par des moyens automatisés, notamment par l'utilisation de robots ou de scrapers.

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes de boutons, logiciels et noms de domaine, est la propriété d'Epivalve ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

La compilation du contenu sur ce site est la propriété exclusive d'Epivalve et est protégée par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Tout le logiciel utilisé sur ce site est la propriété d'Epivalve ou de ses fournisseurs de logiciels et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher publiquement, ou créer des œuvres dérivées du contenu sans l'autorisation écrite préalable d'Epivalve.

5. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Epivalve ne sera pas responsable des dommages indirects, punitifs, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

• L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le service;
• Tout contenu obtenu à partir du service;
• L'accès non autorisé à vos transmissions ou données;
• Les déclarations ou la conduite de tout tiers sur le service;
• Toute autre question relative au service.

6. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et de tenir Epivalve, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, indemnes de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à :

• Votre accès ou utilisation du service;
• Votre violation de ces conditions d'utilisation;
• Votre violation de tout droit d'un tiers, y compris, sans limitation, tout droit de propriété intellectuelle, de publicité, de confidentialité, de propriété ou de droit à la vie privée;
• Toute réclamation selon laquelle votre contenu a causé des dommages à un tiers.

7. Modifications des Conditions

Epivalve se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis avant que les nouvelles conditions ne prennent effet. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre service après que ces révisions deviennent effectives, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le service.

8. Loi Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la République française, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Dernière mise à jour : 15 octobre 2025